PROPRIÉTÉ DU SITE

Raison sociale : JEAN-LOUIS CHANET
Nom commercial / Enseigne : ARTENESO
Statut juridique : Affaire personnelle
Siret : 38828304600034
Siège social : 11 rue des porches, 83400 HYERES
Téléphone : 04 94 35 57 10
E-mail : j.louis.chanet@arteneso.fr
Site web : https://www.arteneso.fr

Monsieur Jean-Louis CHANET est détenteur de l'enseigne ARTENESO ainsi que l'ensemble des droits y afférents. 

CREATION DU SITE

Le créateur du site est LE STUDIO CREATIF, entreprise individuelle, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Toulon sous le numéro 453 066 326.
Site web : http://www.lestudiocreatif.com

HEBERGEMENT DU SITE

Le site arteneso.fr est hébergé chez OVH.

SAS au capital de 500 k€ RCS Roubaix – Tourcoing 424 761 419 00011 – Code APE 721Z - N° TVA : FR 22-424-761-419-00011
Siège social : 140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix - France. 

RESPONSABILITES

Directeur de la publication : Jean-Louis CHANET

Monsieur Jean-Louis CHANET et les entreprises ayant contribué à la création et à la mise en place de ce site ne peuvent être tenues pour responsable d’éventuels dommages, coûts, pertes directs, accidentels ou indirects ou pour tout autre risque faisant suite à votre accès ou utilisation de ce site.

Monsieur Jean-Louis CHANET ne garantit pas l’exactitude des documents de ce site ni ne garantit leur adéquation à un but particulier. D'aucune manière les informations, suggestions ou propositions Energétiques faites dans le site arteneso.fr ne sont des informations médicales, ne se substituent ni ne vous dispensent de consulter un médecin et de suivre les traitements prescrits par les services médicaux.

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DROIT D’AUTEURS

Toute reproduction, intégrale ou partielle, est systématiquement soumise à l'autorisation du propriétaire. Les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées dans la mesure ou ils sont signalés au propriétaire et dans l'idéal font l'objet d'une demande préalable.

Tous les documents, marques ou autre propriété intellectuelle sur ce site sont la propriété de Monsieur Jean-Louis CHANET, ou sont autorisés avec l’autorisation de leur propriétaire, et sont sujets au droit d’auteur. Leur reproduction pour des utilisations personnelles est permise mais toute modification, location, transmission, diffusion ou emprunt non autorisé est interdit. Les documents de ce site ne peuvent pas être vendus ou commercialisés dans un but lucratif. 

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.